Les Loisirs Verts en Périls, il est temps de réagir.....!!!
Citation:
Nous l'avions pressenti, c'est arrivé plus tôt que prévu, le massacre commence; la faucheuse Nelly Olin, Ministre de l'écologie et du développement durable vient de signer une circulaire (DGA/SDA/BDEDP n°1) qui harangue les agents de l'Etat à la répression et transforme les randonneurs motorisés en délinquants notables (cyclos et autres cavaliers suivront, soyez en sûs).
Ainsi, citons, " une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout-terrain pour que la présomption d'ouverture à la circulation existe "
Les sentiers sont donc interdits mais aussi les pistes présentant des déformations de terrains ou à forte pente puisqu'une voiture de tourisme (non tout-terrain) ne peut les pratiquer.
L'annexe n°2 précise:
Ne constitueraient pas des voies privées ouvertes à la circulation publique:
Les sentiers simplement destinés à la randonnée pédestre (CA Rennes Ch Correctionnelle du 29 mars 1995, arrêt n°954/97;cass crim. 9 juin 1999, arrêt n° 97-84943).
Vous risquez 1500€, la suspension d'un an de permis de conduire, la confiscation du véhicule.(annexe n°3)
Un simple technicien de l'ONF, de ONCFS (chasse), du CSP (pêche), agent d' état, agent commissionné pars les parc nationaux, garde champêtre, ... sont habilités à dresser des PV.
Il y a peu, les élus juraient, crachaient que l'on ne procéderait jamais à des interdits formels, ils nous livrent aujourd'hui en pâture aux écolos dingos.
Bafouer un droit constitutionnel (oui aller et venir, choisir le moyen pour circuler est un droit), traîner d' honnêtes citoyens devant la justice, utiliser des solutions discriminatoires est une provocation que beaucoup ne supporteront pas.
Les documents en questions:
http://loisirsverts.free.fr/file/Circulairedemort.pdf
http://loisirsverts.free.fr/file/Annexe2circulaire.pdf
http://loisirsverts.free.fr/file/Annexe345circulaire.pdf
Notre loisir est en grand danger. si nous voulons continuer à rouler avec nos Jeeps , il est urgent de réagir. Des actions sont en cours. Les risques de saisie de nos véhicules lors de randonnée deviennent important.
rejoignez les. soutenez les
1- Pétition national du CODEVER
2- Action communautaire à l'occasion du Téléthon
3- Préparation d'une action revendicative nationale (manifestation)
la pétition en 4 ième de page du bulletin du Codever de septembre:
http://www.codever.asso.fr/text/lettre_codever_septembre2005.pdf
La France était la Patrie des droits de l'homme, qu'en est-il aujourd'hui?
Continuerons nous à nous laisser marcher sur les pieds par des bureaucrates en manquent de coups d'éclats médiatiques et de reconnaissance à n'importe quel prix?
LAISSER FAIRE EST CAUTIONNER LEURS AGISSEMENTS: DEFENDONS-NOUS!!!